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Marques déposées par VAL DE GASCOGNE
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Val Herb
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val Herb
VAL DE GASCOGNE, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3847624
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
Val Herb de VAL DE GASCOGNE

Présentation de la marque Val Herb

Déposée le 19 juillet 2011 par VAL DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val Herb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est VAL DE GASCOGNE, Coopérative agricole domicilié(e) 0 Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL DE GASCOGNE domicilié(e) 0 Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France.

La marque Val Herb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val Herb est expirée depuis le 19 juillet 2021.

VAL DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE GASCOGNE , VAL'@AGRI


VAL DE GASCOGNE, Coopérative agricole - 0 Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France


VAL DE GASCOGNE - 0 Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fourrages.